Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE ARVIVA L'ART DE VIVRE ENSEMBLE
Monsieur MEYER Jean François

Numéro de dépôt :
99812204
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque MUTUELLE ARVIVA L'ART DE VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 14 septembre 1999 par monsieur MEYER Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUTUELLE ARVIVA L'ART DE VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est monsieur MEYER Jean François domicilié(e) 105 rue de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MUTUELLE ARVIVA L'ART DE VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE ARVIVA L'ART DE VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 14 septembre 2009.

MEYER Jean François a également déposé les autres marques suivantes : LA SELLERIE MONTFORT L'AMAURY


Monsieur MEYER Jean François - 105 rue de Courcelles, 75017 PARIS - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble.